Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC
/
Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901

Numéro de dépôt :
3890685
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
Le POLE D\'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen de Le Pôle d\'économie Solidaire Chevillais –PESC

Présentation de la marque Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen

Déposée le 22 janvier 2012 par Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901 domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais -PESC-, Mme HARKER Paula domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

La marque Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen est expirée depuis le 22 janvier 2022.

Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC a également déposé les autres marques suivantes : www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais.


Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901 - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais -PESC-, Mme HARKER Paula - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.